Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES TECHNIQUES
BROUSSAUD VIRGINIE, GERANT

Numéro de dépôt :
3045520
Date de dépôt :
08/08/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2010
TERRES TECHNIQUES de BROUSSAUD VIRGINIE

Présentation de la marque TERRES TECHNIQUES

Déposée le 8 août 2000 par BROUSSAUD VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES TECHNIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est BROUSSAUD VIRGINIE, GERANT, domicilié(e) AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE TERRES ET TECHNIQUES EN FORMATION, 1, PLACE VIEILLE, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROUSSAUD - France.

La marque TERRES TECHNIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES TECHNIQUES est expirée depuis le 8 août 2010.

BROUSSAUD VIRGINIE a également déposé les autres marques suivantes : ALTEO


BROUSSAUD VIRGINIE, GERANT - AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE TERRES ET TECHNIQUES EN FORMATION, 1, PLACE VIEILLE, 06300 NICE - France


BROUSSAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Recherche scientifique et industrielle.